Avec la Plaisance il est un poème, ensemble préservons le Bassin d'Arcachon
| ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE CDROM 2016 |
Assemblée Générale CDROM à la salle multimédia de la Maison de la Nature du Teich
OUVERTURE DE SÉANCE - REMERCIEMENTS
L’Assemblée Générale Ordinaire CDROM a siégé samedi 20 février 2016 à partir de 16h 30, à la salle multimédia de la Réserve Ornithologique du Teich, en présence d’une soixantaine de participants.
Avec 56 % des adhérents présents ou représentés, c’est-à-dire ceux ayant acquitté la cotisation 2016, le quorum est largement atteint. Le Secrétaire Général Jean-Louis DUCERF ouvre la séance et donne la parole au Président Pierre CONTRÉ. |
Les invités très attentifs
Merci aux adhérents qui sont venus en nombre participer à l’Assemblée Générale Ordinaire 2016 malgré la période des vacances et les grippes. Merci aux nombreuses personnalités d’avoir répondu favorablement à notre invitation. Je remercie pour leur participation :
- Christophe GARCIA, Conseiller municipal de La Teste de Buch, délégué à l’urbanisme, aux affaires juridiques et aux affaires maritimes, qui représente Monsieur Jean-Jacques ÉROLES, Conseiller départemental du Canton et Maire de La Teste de Buch,
- Joël LE FLECHER, Conseiller municipal de Gujan-Mestras
- Maryse GILLES, Déléguée Générale Départementale de l'Association du Souvenir Français (Centenaire 14-18) et Conseillère municipale Le Teich
- Claude BONNET, vice président de la SEPANSO, Société pour l’Etude, la Protection et la Sauvegarde de la Nature dans le Sud-Ouest, au titre de vice Président du Conseil de Gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon
- Matthieu CABAUSSEL, chargé de mission « usages » qui représente Mélina ROTH Directrice déléguée du Parc Naturel Marin excusée
- Hélène GRACIEUX, Présidente de l’ASSA (Association de Sauvegarde du Site Arcachonnais)
- Maître André GUILLEMOT, avocat honoraire, représentant les pétitionnaires du recours contre la construction du POA sur le quai du Petit Port d'Arcachon
- Maître Jacques STORELLI, Président de la CEBA, (Coordination Environnement du Bassin d’Arcachon) et Président de l’ADPPM (Association de Défense et de Promotion de Pyla-sur-Mer), membre du Bureau du Conseil de Gestion du Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon
- Marie-Hélène RICQUIER, vice-présidente de la CEBA.
Sont excusés,
François DELUGA, maire du Teich et Président du Conseil de Gestion du Parc Naturel Marin
Carole VEILLARD, Conseillère départementale du Canton de Gujan-Mestras
Karine DESMOULIN, Adjointe au Teich, chargée de la culture et de la vie associative
Claude RAULIN, Conseiller municipal Gujan-Mestras, chargé du Port de La Hume
Didier BOURDEAU, Président de la Station de sauvetage SNSM d’Arès
Jean-Luc FOURNIER, Président de l’Association Camille TISSOT
Le Conseil d’Administration CDROM est présent au complet : Patrick BENEL, Trésorier, Jean-Louis DUCERF, Secrétaire Général, François MANAUD, Michel DUBERNET, Jean-François D’ÉTAT, et Pierre CONTRÉ, Président fondateur de CDROM, soit au total 6 Administrateurs qui s’impliquent bénévolement dans l’animation de cette structure associative.
RAPPEL OBJET SOCIAL DE CDROM
Je rappelle l’objet social de CDROM :
- privilégier une navigation durable, c’est-à-dire qui n’agresse pas l’environnement dans le temps
- valoriser et préserver tout ce qui fait l’identité du Bassin d’Arcachon, cela concerne son patrimoine qu’il soit naviguant, naturel, culturel ou historique.
Notre action forte est de préserver l’existant, sauver ce qui est sauvable. Nous ne sommes pas une structure de défense catégorielle. Nos réflexions sont toujours dans l’intérêt général du Bassin d’Arcachon. Valoriser les atouts du Bassin d’Arcachon, c’est aussi valoriser les acteurs, et donc notamment les navigateurs de plaisance. Telle est notre stratégie.
CDROM est concerné dans tout ce qui est sur l’eau, sous l’eau, autour de l’eau et au-dessus de l’eau. Ainsi parce que tout ceci fait partie de notre objet social, l’Association CDROM se retrouve impliquée dans une multitude de dossiers
Le procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 21 février 2015 a été approuvé par les participants par Internet dans les 3 mois qui ont suivi les séances puis a été publié et déposé à la sous préfecture d’Arcachon.
Mesdames, Messieurs les Adhérents, conformément aux dispositions statutaires et notamment l’article 14 vous avez reçu la convocation dans les délais prévus, il y a un mois, les statuts prévoient au moins 15 jours, et ce avec tous les documents. Nous n’avons pas reçu de contestation. Onze pouvoirs valables sont arrivés par voie postale et par mail, quatre autres sont invalidés, deux candidatures au Conseil d’Administration ont été enregistrées et une question diverse nous est parvenue, elle concerne les tarifs qui seront pratiqués aux navires de plaisance amarrés dans une zone qui sera gérée par un syndicat mixte.
BILAN DE L’ACTIVITÉ 2015 AVEC PROJECTION DE DIAPOSITIVES
Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon
Le décret inter préfectoral 02/2015 nous apprend que CDROM ne siègera pas dans la représentation de la plaisance. La composition du Conseil de Gestion du PNM ne correspond pas à nos attentes. La représentativité, c'est-à-dire la représentation active des usagers est dominée par la surreprésentation des collectivités territoriales. La défense des intérêts du Bassin et celle des usagers auront des jours difficiles.
Préservation du DPM aux usages nautiques
CDROM s'est associé à plusieurs syndicats de copropriétaires et de propriétaires d'immeubles riverains du projet litigieux pour déposer un recours, auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux, contre le permis de construire du Pôle Océanographique Aquitain au Petit Port d'Arcachon parce que cette décision apparaît contraire à l'intérêt général. L'implantation de l'énorme immeuble va créer plusieurs dysfonctionnements majeurs dont la suppression des 168 places publiques de parking de surface utiles aux plaisanciers. Maitre Jean Barthélemy, avocat au Conseil d'État et à la Cour de Cassation plaidera les deux requêtes, à savoir :
- annulation de l'arrêté préfectoral du 15 septembre 2014, accordant un permis de construire à l'Université Bordeaux 1
- annulation de l'arrêté 2014255-002 du 12 septembre 2014 par lequel le Préfet de Gironde a déclaré d'intérêt général la construction du POA.  Maitre André GUILLEMOT, représentant les opposants au projet du POA, rappelle les points caractérisant la genèse de l’intervention de nombreux riverains et de l’Association CDROM contre le permis de construire du POA sur le Petit Port d’Arcachon : « Les premiers recours ont été faits à l’initiative de l’ASSA dont Madame la Présidente vous précisera leur actuelle position. Parallèlement, une centaine de propriétaires ou copropriétaires, riverains du bâtiment projeté, se sont rapprochés pour contrecarrer ce projet aberrant. CDROM a approuvé et rejoint cette démarche.
Depuis l’AG du CDROM du 21 février 2015, en apparence tout au moins, il s’est passé peu de choses dans notre recours contre le permis de construire du POA délivré en septembre 2014.
Des mémoires relativement simples dans leur rédaction avaient été déposés en novembre 2014, dans les délais impartis, par Maitre BARTHELEMY, avocat en Conseil d’Etat, et avocat des opposants au projet de construction du POA. Depuis, des mémoires complémentaires ont été déposés en juillet 2015 et, la Préfecture comme l’UNIVERSITE, ont d’abord eu une attitude assez passive, et la Préfecture n’a répondu que tardivement. Après plusieurs échanges d’arguments essentiellement juridiques, le dernier mémoire de la Préfecture date du 4 février.
La clôture de cette phase d’échanges devrait être prochainement prononcée par le Tribunal Administratif et le jugement intervenir d’ici peu de mois. Après, bien sûr, ce jugement sera susceptible d’appel devant la Cour administrative d’appel, voire, ultérieurement, d’une procédure devant le Conseil d’Etat. » |  Madame Hélène GRACIEUX, Présidente de l'ASSA devant l'Assemblée Générale CDROM  Madame Hélène GRACIEUX, Présidente de l’ASSA, expose la situation côté Peyneau :
« Le terrain côté Aquarium a vocation à accueillir un hôtel 5 étoiles, un Casino, des logements et des commerces. Actuellement trois recours sont en attente de jugement : un recours en Conseil d’Etat contre la délibération du Conseil municipal approuvant le PLU 2007, un recours en Conseil d’Etat contre la délibération du Conseil municipal approuvant la révision simplifiée du PLU 2003, un recours au Tribunal Administratif contre un arrêté du préfet dispensant le projet d’étude d’impact. Ces trois recours sont portés par Monsieur CHAMBEAUD, représentant les riverains de Peyneau. Le 16 octobre 2015 une demande de permis de construire a été déposée par trois sociétés sur ce terrain urbain. Ce permis de construire est actuellement en cours d’instruction et donc non accessible au public. Courant 2016 un PLU sera approuvé en Conseil municipal. Monsieur CHAMBEAUD, représentant des riverains, a fait savoir qu’il attaquerait ce permis de construire et le PLU. L’ASSA viendra dorénavant en soutien des actions des riverains. »
Le Président CDROM précise que lorsque tous ces recours seront purgés, d’autres recours seront engagés pour empêcher la construction du POA sur le DPM. Il faut savoir que le POA ne participe pas à l’activité portuaire ni à son développement. Pour ces motifs, il ne peut être construit sur le Domaine Maritime Portuaire.
Nouvelle gestion portuaire La Hume
 Au port de La Hume, la municipalité de Gujan-Mestras organise depuis le 1er janvier 2015, sous couvert du Département, la gestion du stationnement des navires sur le DPM, dans des zones non prévues au mouillage sédentaire. Nous organisons au moins deux réunions publiques afin d’effectuer un bilan des requêtes exprimées par les usagers. Il est reproché notamment le manque d’information en provenance de la mairie de Gujan-Mestras. Les usagers acceptent par principe la légalisation de leur emplacement mais attendent en vain une réunion publique organisée par le gestionnaire afin de mieux connaître les conditions d’attribution, d’aménagement des emplacements et des conditions d’accès ainsi que les conditions tarifaires. Notre demande de report de la date limite de paiement de la redevance n’a été acceptée que pour l’exercice 2016.
La requête porte également sur l’absence d’accès terrestre sur la zone dite « G ». Les usagers doivent longer la voie ferrée pour accéder à leur emplacement. Or le gestionnaire d’une zone de mouillage doit assurer la sécurité du stationnement des navires et la sécurité de l’accès aux navires. Ce qui n’est pas le cas puisque le plaisancier doit emprunter la piste longeant la voie ferrée, itinéraire qui leur est interdit et qui est par ailleurs très dangereux. En légalisant les emplacements des navires de la zone G, la mairie de Gujan-Mestras crée un dysfonctionnement majeur. Il y a urgence à rouvrir le sentier du littoral côté La Teste qui aurait été fermé abusivement par un riverain.
Le Président CDROM insiste pour que les plaisanciers s’inscrivent sur les listes afin de pouvoir élire les membres du CLUPP, qui sont leurs représentants officiels. Michel GAILLARD, adhérent CDROM, qui a été élu suppléant du CLUPP de La Hume en 2015 pour 3 ans a été fortement applaudi.
Il a été rappelé que la redevance des usagers de La Hume est parfois détournée de son affectation. Par exemple, le financement de l’étude d’un projet de bassin de baignade pour la plage de La Hume qui a coûté 60 000 euros a été prélevé sur la redevance payée par les usagers du port. Ce qui est contraire aux lois du Grenelle et notamment l’article R. 211-11 du Code des Ports Maritimes :
« Le produit des redevances d'équipement des ports de pêche et des ports de plaisance ne peut être utilisé qu'à des dépenses effectuées respectivement dans l'intérêt de la pêche ou de la plaisance et relatives à l'établissement, à l'amélioration ou au renouvellement et à l'entretien de tous les équipements du port et à l'amélioration des profondeurs de ses rades, passes, chenaux et bassins. »
Salon Nautique du Port d’Arcachon. Accès interdit à l’usager
 Devant le règlement interdisant d’approcher les véhicules de la zone de stationnement des navires pendant quatorze jours, CDROM est intervenu auprès de la Direction de la Capitainerie qui, en réponse, a accepté que les navires qui stationnent au semestre à partir du 1er avril, peuvent être mis en place quelques jours auparavant, les navires en hivernage devant libérer leur emplacement le 1er avril au matin pourront restés amarrés dans le port d’Arcachon jusqu’au 9 avril au matin sans facturation du séjour supplémentaire. CDROM a été la seule association de plaisance à défendre les usagers du port d’Arcachon. Et pourtant elles sont nombreuses à avoir pignon sur le port.
Le Salon Nautique 2015 d'Arcachon a confirmé qu'il n'a pas la vocation à valoriser la construction navale locale. La promenade y est toutefois agréable quand la météo est favorable.
La taxe Giacobbi
 Il y avait de quoi être inquiet sur le projet de taxe Giacobbi. Même très élevée, elle n’allait pas dissuader les navires de luxe de mouiller en zone protégée. Au contraire, elle pouvait générer un attrait supplémentaire là où justement l’escale n’est réservée qu’à une clientèle fortunée
La seule publication d’un arrêté préfectoral maritime d’interdiction de mouillage assorti des contrôles nécessaires aurait suffi à en garantir la protection. Pour la Corse, si l’Etat avait réagi pour un motif de défense de l’environnement, il aurait interdit le stationnement dans les zones sensibles. Or, le constat était autre.
On peut dire qu’en plus de son inefficacité, la taxe avait un caractère non pas dissuasif mais plutôt incitatif puisqu’elle ne concerne qu’une clientèle fortunée, indifférente au montant de la taxe. Elle apparaît par conséquent foncièrement immorale et, pour cela, dès le 13 mars 2015, CDROM a saisi la Ministre de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, Ségolène ROYAL, pour lui demander son intervention pour faire abroger cette taxe. Et en fait, c’est bien la proposition CDROM qui a été retenue.
Même si le projet a été repoussé cela donne une idée de la conception de la protection de la nature de l’élu.
Défense des usages 
CDROM a participé à l’enquête publique sur le projet de modification du règlement de la Réserve Nationale Naturelle du Banc d’Arguin. Malgré une lettre RAR envoyée à Madame la Sous-préfète nous n’avons pas été invités à participer au groupe de travail qui a été organisé suite au mécontentement des plaisanciers. C’est incompréhensible puisque le thème correspond à notre objet social phare. On ne connaît pas aujourd’hui le règlement définitif de la RNN du Banc d’Arguin.
Environnement 
Nous avons participé à l’enquête publique sur le projet de ré engraissement des plages de Pyla-sur-Mer. Notre position est claire. Depuis 10 ans la drague, l’ancienne ou la nouvelle, n’arrête pas de draguer, de refaire ce que la nature lui a détruit et en fait de modifier ce que fait la nature. Les interventions de la drague sont donc inefficaces, énergivores, et coûtent chers au contribuable. Nous ne sommes pas d’accord ni sur la durée de l’autorisation de dragage ni sur le principe de financement.
Expositions 
Nous participons à des animations de ports, Terre de Bassin le 02 mai sur le port de La Hume et au Forum des Associations du Teich en septembre 2015. Beaucoup de visiteurs étaient intéressés par le stand CDROM.
Collecte de dons pour les Sauveteurs de la SNSM 
Au cours de la fête des cabanes à Andernos, le 05 décembre 2015, nous avons remis aux sauveteurs bénévoles de la station SNSM d’Arès, qui est cantonnée à Andernos, la collecte de dons organisée auprès des adhérents CDROM qui se sont fortement mobilisés puisque 530 € ont été collectés et remis à la station.
Fête des usages
Le 05 juin, 7ème fête de l’usage à la plage des Américains, très faible participation des adhérents CDROM alors que la météo annonçait beau temps.
Valorisation de la coquille d’huître 
En fin d’année, nous rencontrons Madame la Présidente de la COBAS, Marie-Hélène Des ESGAULX, pour lui recommander une modification dans l’organisation de la collecte des coquilles d’huitres : les coquillages doivent être collectés dans le bac à déchet vert et non pas dans le bac à ordures ménagères comme cela est écrit dans les prospectus de la COBAS.
Contentieux Port Arcachon
En 2015, nous attendons la désignation du nouveau Président du Conseil Portuaire du Port d’Arcachon, Le 20 août nous sommes en entretien avec un avocat pour lui proposer la défense des usagers du port d’Arcachon. En novembre, nous sommes informés que le Conseil Portuaire d’Arcachon a siégé et que le nouveau règlement doit être approuvé en séance plénière du Département. Plusieurs courriers sont envoyés en RAR aux Conseillers Départementaux concernés pour les aviser que le nouveau règlement du port ne doit pas être approuvé car il ne respecte pas le principe d’égalité entre tous. Nos courriers sont restés sans réponse malgré une intervention du président CDROM auprès du Président du Département Jean-Luc GLEYZE en visite au Teich, en novembre.
Navigation au large 
CDROM a suivi la navigation du voilier THAÏ parti d’Arcachon le 26 avril en croisière jusqu’au cercle polaire, puis après avoir contourné l’Islande, a rejoint le Groenland en croisant le mythique et dangereux Cap Farewell pour mouiller au plus profond des fjords, puis revenir sur Arcachon en août en passant par le sud Irlande et la Bretagne et après avoir traversé durant 30 heures une forte dépression et 45 nœuds de vent.
Le suivi de la navigation consistait à lire les cartes glaces émises par les stations météo du Danemark, puis à envoyer à l’équipage, par internet / satellite, la position GPS des icebergs et des zones envahies de glaces que le navire devait contourner. Alain et Dany ont réalisé le challenge d’amener le guidon CDROM dans les glaces polaires.
Formation, prévention 
Le tableau CDROM récapitulatif des règles d’utilisation et d’armement des annexes a été mis à jour suite aux modifications intervenues dans la Division 240 en mai 2015. Le tableau concernant l’équipement des navires n’est pas terminé.
Parc Naturel Marin Bassin d’Arcachon 
Deux adhérents CDROM participent au projet d’écriture du plan de gestion sur 15 ans du Parc Naturel Marin dans des Commissions et groupes ressources.
Nous avons participé à plusieurs journées de comptage des pêcheurs récréatifs à pied sur la zone de la Réserve ornithologique ; ceci dans le cadre des journées organisées par les AMP
Patrimoine historique du Bassin d’Arcachon 
Le dossier Camille Tissot nous a fortement motivés en 2015. Pour rappel, le Capitaine de frégate Camille Tissot est un des pionniers Français de la TSF. Il est l’instigateur de la première liaison radio opérationnelle en France réalisée sans fil entre le continent et le navire école Borda dans la Rade de Brest. Il est le créateur de la loi de portée des antennes encore utilisée aujourd’hui. Les navires de l’Armée Française furent équipés du système Tissot pendant la guerre 14-18. A partir de 1910, grâce aux travaux de Tissot, la Tour Eiffel envoyait des signaux horaires et de longitude à destination des navires au large ce qui a contribué à améliorer la sécurité des navigations maritimes. Muté à Arcachon en 1913, Camille Tissot fait de nombreuses expériences sur la propagation des sons dans l’eau et dans les aquariums de la Société Scientifique d’Arcachon. Il poursuit ces expériences dans le Bassin avec une pétrolette, petit canot motorisé de l’époque. Il décède brutalement le 02 octobre 1917 à Arcachon à 49 ans. Il sera déclaré mort pour la France par le Président Raymond Pointcarré. 
L’Association Camille Tissot, qui sera dissoute le 15 avril 2017, et l'Association CDROM, ont demandé à l’État la labellisation d’un projet qui concerne la célébration du centenaire de la mort de Camille Tissot dans le cadre des manifestations du Centenaire 14-18. Nous attendons un hommage national militaire et civil pour l’inventeur de la TSF en France. L'Association CDROM a envoyé une lettre de soutien à ce projet au Secrétaire d’État aux Anciens Combattants, Jean-Marc TODESCHINI qui, en réponse, a prescrit un examen particulièrement attentif de ce dossier. La Préfecture de Gironde a reçu un courrier similaire avec l’en-tête « dossier très suivi ».
La cérémonie est proposée pour le samedi 16 septembre 2017 à Arcachon, au carré militaire du cimetière d’Arcachon. (La cérémonie aura lieu le samedi 07 octobre 2017 pour permettre la participation d'autorités militaires). La présence des ministres de la Défense, de la Mer et des Anciens Combattants est souhaitée. La petite fille de Camille Tissot, Odile SOCHAL-TISSOT participera à la cérémonie avec toute la famille.
La cérémonie rendra un triple hommage : - au combattant mort pour la France
- au scientifique pionnier de la TSF en France
- au précurseur de la radio en France
Une exposition d’objets personnels de Camille Tissot (bicorne, bâton d’officier, décoration, thèses, publications) et de matériel radio ancien sera organisée dans le Palais des Congrès d’Arcachon tout le week-end notamment par l’Association ACHDR, Association du Centre Historique de la Diffusion Radiophonique. Les moyens lourds de communications, qu’ils soient militaires ou civils, seront exposés en extérieur. La présence d’un bâtiment de la Marine Nationale sur le front de mer d’Arcachon se justifie. Cette exposition devrait intéresser un large public.
Ce projet est soutenu par l’ensemble des maires et conseillers départementaux du Bassin d’Arcachon. Les élus ayant un mandat national, Yves FOULON, député-maire d’Arcachon, Marie-Hélène Des ESGAULX, Sénateur-maire de Gujan-Mestras et François DELUGA, Président du Centre National de la Fonction Publique Territoriale sont intervenus auprès des ministères de tutelle pour recommander ce projet.
Il nous faut attendre la réponse de l’État qui confirmera ou non sa participation.
Marin-savant oublié de l’histoire, Camille Tissot s’ajoutera à la liste d’autres inventeurs inscrits dans le patrimoine historique et culturel du Bassin d’Arcachon, à savoir :
- Guy Couach, inventeur de la marinisation des moteurs pour équiper les navires
- Jean Michelet, inventeur du chaulage des tuiles pour récupérer le naissain des huîtres
- David Allègre, inventeur du premier chalutier à vapeur au monde.
Aujourd’hui, les navigateurs de plaisance du Bassin d’Arcachon communiquent entre navires et avec les centres de secours, au moyen d’une VHF, qui est un poste radio émetteur-récepteur sans fil modernisé et adapté à la pratique des loisirs nautiques. Il est le résultat des recherches de Camille Tissot. Les navigateurs de plaisance lui sont reconnaissants car il est l’outil indispensable à la sécurité des navigations.
Communication externe
L’Association CDROM a fait l’objet de plusieurs articles de Presse en 2015 dans les éditions de La Dépêche du Bassin et de SudOuest Bassin Arcachon et un dans Les Echos, journal très sérieux et à diffusion nationale.  Le site internet CDROM se comporte bien. Sur la vignette ci-contre, 250 visiteurs, repérés en vert, sont connectés simultanément sur le site internet CDROM. Il est très largement en tête au niveau national dans le classement des fréquentations dans la thématique plaisance. Il est le site incontournable des usagers du Bassin en quête d’informations. La fréquentation 2015 oscille de 25 visites minimales dans la même journée jusqu’à 507 visites avec parfois 300 visiteurs différents connectés en même temps. Le site CDROM rassemble plus de 280 pages créées avec des dossiers d’analyses sur des thématiques très diverses.
Effectif
Le bilan de l’effectif 2015 ne varie que très peu par rapport aux années précédentes. Nous terminons l’année avec 114 adhérents. L’ensemble des départs de l’association est compensé par autant de nouvelles adhésions. En l’absence d’action de développement depuis trois ans, ce bilan est encourageant.
Synthèse  Voila mesdames, messieurs les adhérents, le tour simplifié de l’activité 2015 de l’Association CDROM. C’est donc une fois de plus, un bilan annuel riche en actions, inégalé, aux thématiques diversifiées et avec des réussites incontestables. C’est le fruit d’une belle année de travail et de réflexion collective notamment avec les adhérents qui participent en faisant connaître leurs avis sur les dossiers examinés. L’Association CDROM vient de démontrer qu’elle défend l’activité plaisance au plan national, mais aussi les intérêts du Bassin d’Arcachon, et par conséquent valorise les acteurs, c’est-à-dire, entre autres, les navigateurs de plaisance. Je vous remercie.
Délibération : Le Bilan moral est approuvé à l’unanimité.
BILAN FINANCIER  Le Trésorier Général Patrick BENEL présente le bilan financier 2015 : Conformément aux dispositions statutaires, vous avez reçu avec la convocation à l’Assemblée Générale les tableaux synthétisant la comptabilité de l’exercice 2015. Il faut savoir que les ressources de CDROM sont générées par la cotisation annuelle payée par l’adhérent. L’Association ne perçoit pas de subvention, la gestion est entièrement autonome. Tout le matériel bureautique, ordinateurs, imprimantes et téléphones sont la propriété des Administrateurs qui en font un usage bénévole.
En 2015, sur les 114 adhésions, 111 cotisations ont provisionné 1665 euros de recette. Les trois dernières adhésions de fin d’année ne génèrent pas de cotisation parce que trop tardives. Le Livret A a produit 19,15 € d’intérêts en 2015. Cette ressource ne figure pas sur les tableaux que vous avez reçus parce que le décompte de la banque nous est parvenu après l’envoi de la convocation. L’actif 2015, bien que modeste, a permis de régler les dépenses ordinaires, à savoir, l’impression des cartes d’adhérents, les frais d’envois postaux, le contrat assurance responsabilité civile, l’adhésion à plusieurs structures associatives, des aménagements pour stand et exposition, ainsi que les apéritifs de l’Assemblée Générale du 21 février et celui du repas de Noël. La gestion très serrée a permis de clore l’exercice 2015 avec un excédent de 155, 03 €, c’est-à-dire 135,88 € inscrits dans les tableaux que vous avez reçus, auxquels il faut ajouter 19,15 € d’intérêt.
Dans les immobilisés, l’association CDROM est propriétaire d’un appareil vidéoprojecteur en bon état de fonctionnement qui est utilisé pour les Assemblées Générales et les Conseils d’Administration, de plusieurs dizaines de mètres de plastique noir en rouleaux pour la fabrication éventuelle de banderoles pour les manifestations revendicatives avec les pinasses.
Pour conclure, j’invite l’adhérent à régler sa cotisation dès le début d’année, c’est-à-dire avant le 31 janvier, afin d’éviter de prolonger indéfiniment les charges administratives de l’encaissement et de l’envoi des cartes d’adhérents. Je vous remercie.
Délibération : Le bilan financier est approuvé à l’unanimité.
Le budget prévisionnel qui a été envoyé avec la convocation n’a pas fait l’objet de remarque. Le montant de la cotisation 2016 est inchangé à 15 euros
RENOUVELLEMENT ADHÉSION ADFM (Association de Défense du Front De Mer) – cotisation 50 euros
RÉSOLUTION N° 1 – Renouvellement adhésion ADFM
« Afin de participer à la préservation du patrimoine culturel marin du Bassin d’Arcachon et de privilégier les espaces du domaine public maritime pour les usages nautiques, dans le cadre de son objet social et le respect de ses statuts, l’Association Plaisance CDROM (Cercle De Réflexion sur l’Organisation des Mouillages du Bassin d’Arcachon) renouvelle son adhésion en 2016 à l’Association ADFM, Association de Défense du Front de Mer. »
Délibération de la résolution n° 1
48 votants – Contre : 4 – Pour : 44
RENOUVELLEMENT ADHÉSION MEMBRE ACTIF CEBA
RÉSOLUTION N° 2 – Renouvellement adhésion membre actif CEBA – cotisation 20 euros
« Afin de mieux développer son objet social et dans le respect de ses statuts, l’Association Plaisance CDROM (Cercle De Réflexion sur l’Organisation des Mouillages du Bassin d’Arcachon) renouvelle son adhésion en tant que membre actif à l’Association CEBA (Coordination Environnement Bassin d’Arcachon). »
La résolution n° 2 est approuvée à l’unanimité
RENOUVELLEMENT ADHÉSION AU SOUVENIR FRANÇAIS. – cotisation 20 euros
RÉSOLUTION N° 3 – Renouvellement adhésion groupement affilié au SOUVENIR FRANÇAIS
«Afin de mieux soutenir et mieux développer son intérêt pour le patrimoine du Bassin d’Arcachon, et dans le respect de ses statuts, l’Association Plaisance CDROM (Cercle De Réflexion sur l’Organisation des Mouillages du Bassin d’Arcachon) renouvelle son adhésion en tant que groupement affilié à l’Association du Souvenir Français.)»
La résolution n° 3 est approuvée à l’unanimité
PROSPECTIVE – RÉFLEXIONS – ACTIONS 2016
Samedi 30 avril 2016
- Exposition Camille TISSOT samedi 30 avril 2016 sur le Port de La Hume au cours de la journée Terre de Bassin organisée par l’Association des Amis de La Hume. Reconstitution des essais de transmission d’ondes avec le tube de Branly.
- Formation-Prévention « Les moyens d’alerte en mer », samedi 30 avril 2016 sur le Port de La Hume par les sauveteurs bénévoles de la station SNSM d’Arès (Tir de fusées de détresse, allumages feux à main, utilisation VHF) – La démonstration est accessible au tout public
- Remise de la collecte des dons des adhérents CDROM aux sauveteurs de la station SNSM d’Arès samedi 30 avril 2016 sur le Port de La Hume après la séance prévention-démonstration « Les moyens d’alerte »
- Baptêmes en tilloles électriques sur le chenal pour découvrir la navigation électrique
Toute l’année 2016
- Parc Naturel Marin participation aux groupes de travail « Écriture du Plan de Gestion »
- Suivi du dossier développement de la collecte et du recyclage de la coquille d’huître
- Développement de la navigation électrique. Nous avons exprimé une proposition d’installation d’un bornier de distribution électrique sur le Port du Betey à Andernos avec prises cadenassables. Nous suivrons ce dossier avec beaucoup d’intérêt.
- Recours contre le Port Arcachon :
Recours gracieux, puis contentieux si nécessaire, afin que la Régie du port d’Arcachon rembourse le trop perçu sur la redevance pour stationnement au port depuis l’exercice 2011 jusqu’à l’exercice 2016 inclus
- Recours contre le Département
Recours gracieux, puis contentieux si nécessaire, afin que le Département remette en application les dispositions particulières concernant le calcul de la redevance au port à savoir : - Tarif semestriel = 70 % du tarif de base (supprimé en Conseil Portuaire en décembre 2015)
- Tarif hivernage = 55 % du tarif de base (augmenté à 70 % le 1er octobre 2011 par Conseil d’Administration du 12 janvier 2011, puis totalement supprimé en Conseil Portuaire de décembre 2015)
- Abattement de 2 mètres sur la longueur des pinasses pour définir la catégorie de la redevance à payer (abattement supprimé en Conseil d’Administration du 12 janvier 2011)
Recours contre la Régie du Port d’Arcachon
RÉSOLUTION N° 4
« Dans le respect de ses statuts, l’Assemblée Générale CDROM du samedi 20 février 2016 donne mandat au président d’accomplir toutes démarches judiciaires et administratives utiles, et notamment de faire le choix, au besoin, de tout Conseil ou Avocat de son choix, afin que l’association puisse obtenir judiciairement ou amiablement, dans l’intérêt de ses adhérents :
- le remboursement du trop perçu sur les redevances facturées depuis 2011 dont le calcul du montant à payer ne respectait pas les dispositions de l’article 36 du Règlement de Police et d’exploitation du Port de Plaisance d’Arcachon en vigueur jusqu’en 2015, ou les textes en vigueur du Code des Ports Maritimes ou tout autre règlement. »
La résolution n° 4 est approuvée à l’unanimité
Recours contre le Département
RÉSOLUTION N° 5
« Dans le respect de ses statuts, l’Assemblée Générale CDROM du samedi 20 février donne mandat au président d’accomplir toutes démarches judiciaires et administratives utiles, et notamment de faire le choix, au besoin, de tout Conseil ou Avocat de son choix, afin que l’association puisse obtenir judiciairement ou amiablement, l’abrogation ou l’annulation de tous les textes et dispositions du Règlement de police et d’exploitation ou autres du port de plaisance d’Arcachon dont l’application ne respecterait pas les textes règlementaires en vigueur (Code des Ports Maritimes …), ou créerait une rupture du principe d’égalité entre usagers, ou serait anticonstitutionnelle »
La résolution n° 5 est approuvée à l’unanimité
INTERVENTIONS DES PERSONNALITÉS INVITÉES  Intervention de Joël LE FLECHER, Conseiller municipal de Gujan-Mestras :
« Je découvre le monde de la plaisance. Dans cette association, il y a une âme et un côté informel qui tue la monotonie du monologue. Le projet du bassin de baignade de la plage de La Hume peut ressurgir. A vous de surveiller»  Intervention de Maryse GILLES, Conseillère municipale Le Teich, Déléguée Générale Départementale du Souvenir Français : « L’Association du Souvenir Français est une Association nationale, reconnue d’utilité publique, créée en 1887, qui conserve la mémoire de celles et de ceux qui sont morts pour la France ou qui l’ont honorée par de belles actions. Elle entretient leurs tombes. N’importe quel citoyen peut adhérer au Souvenir Français qui rassemble 200 000 adhérents et affiliés, tous bénévoles. Je remercie l’Assemblée Générale CDROM pour le renouvellement de votre adhésion. Pour information, une Newsletter est désormais accessible sur le site du Souvenir Français.» 
Intervention de Jacques STORELLI, Président de la CEBA (Coordination Environnement du Bassin d’Arcachon), membre du Bureau du PNM et Président ADPPM :
«Je remercie l’Assemblée Générale CDROM pour le renouvellement de son adhésion à la CEBA et pour cette marque de confiance dont la CEBA peut s’enorgueillir »  Intervention de Claude BONNET (cliquez sur la vignette), vice président SEPANSO et vice Président du Conseil de Gestion du PNM :
« J’aime bien le slogan de CDROM, « Avec la plaisance il est un poème, ensemble préservons le Bassin d’Arcachon » Cela fait plus de 45 ans que la SEPANSO essaye de préserver l'environnement du Bassin, elle est prête à travailler avec tous ceux qui s'en préoccupent. Le Parc Naturel Marin offre cette opportunité. Je remercie l’Association CDROM de m’avoir invité aujourd’hui à cette assemblée générale »  Intervention de Christophe GARCIA, Conseiller municipal de La Teste de Buch : « Les tarifs de location des corps-morts de La Teste n’augmentent pas en 2016 et ce pour la deuxième année consécutive. La navette corps-mort qui a vu le jour en juin 2015 sera certainement renouvelée en 2016 ».
Le Président CDROM confirme que le meilleur rapport qualité prix sur la gestion des corps-morts du Bassin d’Arcachon est attribué incontestablement à la commune de La Teste depuis 2006. Une particularité intéressante dans la bonne gestion : l’excédent d’exploitation est réinvesti dans l’innovation ou dans l’amélioration de l’existant. Que cela dure et que les autres gestionnaires prennent exemple !
Un adhérent exprime son mécontentement de voir le port de La Teste envahi de vase alors qu’aucune décision ne semble émerger afin d’améliorer la situation.
Christophe GARCIA répond que la Commune ne gère pas directement le port de LA TESTE DE BUCH qui appartient au département. « Nous poursuivons la bonne entente avec le Conseil départemental afin de trouver une solution au dragage des vases. Il est question de créer un syndicat mixte avec des Communes voisines afin de mutualiser la gestion des ports toujours en concertation avec le Département. »
ÉLECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CDROM
François MANAUD et Patrick BENEL, Administrateurs élus en 2014, terminent leur mandature. Après avoir exprimé leur candidature, ils sont réélus à l’unanimité.
Le Conseil d'Administration de l’Association CDROM pour l'exercice 2016 est composé de :
Pierre CONTRÉ Patrick BENEL
Michel DUBERNET Jean-François D’ÉTAT
Jean-Louis DUCERF François MANAUD
CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L’ordre du jour étant épuisé, le Secrétaire Général lève la séance à 19h 15mn. Un Conseil d’Administration siégera dans quelques jours pour élire le Bureau.
Le Président sera chargé de déposer le procès-verbal sous 3 mois à la sous-préfecture d’Arcachon
Après le partage des bulles conviviales, la soirée s’est poursuivie autour d’une restauration servie dans la salle à manger de la Maison de la Nature. |
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La Dépêche du Bassin 03 mars 2016
Après avoir réfléchi comme des Capitaines ....
... on se détend comme des Moussaillons
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